Dati relativi ai premi
Renvoi à d'autres normes
Decreto Legislativo n. 33/2013, Art. 20, c. 2.
Documents
Dati relativi ai premi anno 2020
- Allegato 1[.docx 13,25 Kb - 07/11/2024]
- Allegato 2[.docx 13,59 Kb - 07/11/2024]
Criteri definiti nei sistemi di misurazione e valutazione della performance per l’assegnazione del trattamento accessorio
Dèrniere modification: 07/11/2024 12:41:57
Les données personnelles ne peuvent être réutilisées que conformément aux conditions prévues par la réglementation en vigueur concernant la réutilisation des informations publiques (Directive de la Communauté 2003/98/CE et Décret Législatif n. 36/2006 de transposition), conformément aux objectifs pour lesquels elles ont été recueillies et enregistrées et dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles. Pour tout autre renseignement, consultez le site du Contrôleur de la protection des données.